Mentions légales
Coordonnées
Expat Services In Paris est le nom commerciale de la société GestionZen, dédiée à l’accueil des expatriés.
GestionZen
RCS Paris B 803 580 562
SAS au capital de 2.900,00 euros
Siège Social : 8 rue Eiffel à Conflans Ste Honorine
contact[at]expatservicesinparis.com
Gérance
La société est gérée par : Estelle GUILLERM
Création
Site créé par Naxialis et REGARDsur
Droits d’auteur
Le site est protégé par le droit d’auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété
exclusive de GestionZen. Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos fgurant sur
le site sont des marques déposées. L’utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous
ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre
élément qui y sont contenus qu’aux fns prévues à l’article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle français.
Entre autres, toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle,
d’éléments du site à d’autres fns, sans l’autorisation préalable écrite de GestionZen, est interdite et peut être
constitutive du délit de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins du droit d’auteur.
Visuels en libre de droits : Pixabay - Pexels - Fotolio - 123rf
Déclaration auprès de la CNIL
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’Informatique, aux fichiers et
aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site web ExpatServicesinparis.com a
fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL : Commission nationale de l’informatique et des libertés. Tout
utilisateur du site Expatservicesinparis.com est tenu de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Propriété des données
En conformité avec les dispositions de la RGPD, ExpatServicesinparis.com a établi sa politique de données publiée sur ce
site.
Contenu du site
ExpatServicesinparis.com se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre,
ExpatServicesinparis.com décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des pré-
sentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.
Les informations contenues dans ce site ne sont mises à la disposition des internautes qu’à titre indicatif. En
particulier, les informations sur les produits et services, les adresses, les noms et contacts ne sont en aucun
cas exhaustifs. Toutes ces informations sont susceptibles d’être modifées à tout moment et ne sont donc pas
contractuelles.
Lien hypertexte
La création de liens hypertextes vers le site ExpatServicesinparis.com ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité
de ExpatServicesinparis.com ni GestionZen. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de ExpatServicesinparis.com
ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de GestionZen ni ExpatServicesinparis.com .
Confidentialité des données des utilisateurs
GestionZen/ExpatServicesinparis.com est le seul destinataire des informations nominatives que l’utilisateur lui transmet.
GestionZen/ExpatServicesinparis.com s’engage à ne pas communiquer les informations personnelles à des tiers. Vous devez également vous abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles vous accédez, de toute collecte,
de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.